Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE
/
COURONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNEMENT
EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1381587
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque COURONNEMENT

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE domicilié(e) 5, rue Auguste-Brunot ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque COURONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNEMENT est expirée depuis le 26 novembre 1996.

EPEDA-BERTRAND FAURE a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGWALL , MONCALM HEVEA , PRESENCE , SOMMIER "Z-Z" , TECHNI-POLYMERE , AUBADE , PLENITUDE , BERTRAND FAURE , REVELATION


EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.) - 5, rue Auguste-Brunot ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203588 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°46098 - Publication au BOPI

Meubles et en particulier des lits, de la literie et en particulier des sommiers et matelas.